1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet marienovat-eau-therapie.com ou conscience-physiologique-marienovat.fr ou therapeute-psychocorporelle-drome.com ou therapeute-psychocorporelle-drome.fr ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.com ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : NOVAT Marie, SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise – Contact : novat.marie@gmail.com 06 23 87 73 80 – Adresse : 2 rue Prompsault – 26000 Valence.
Identification de l’entreprise : SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise NOVAT Marie SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise au capital social de 1000€ – SIREN : 901896696 – RCS ou RM : RCS Romans – Adresse postale : 2 rue Prompsault – 26000 Valence.
Directrice de la publication : Novat Marie – Contact : novat.marie@gmail.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Déléguée à la protection des données : CORRENOZ Audrey – audreycorrenoz@free.fr
Autres contributeurs : Audrey Correnoz, agence SIOO
Alexandre Bienfait, photographe (toutes les photos sauf massages couchés)
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
NOVAT Marie SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3 – Limitations de responsabilité.
NOVAT Marie SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs etindirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites marienovat-eau-therapie.com ou conscience-physiologique-marienovat.fr ou therapeute-psychocorporelle-drome.com ou therapeute-psychocorporelle-drome.fr ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.com ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.fr .
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NOVAT Marie SAS Marie Douris Novat Accompagnement Expertise s’engage à sécuriser au mieux les sites marienovat-eau-therapie.com ou conscience-physiologique-marienovat.fr ou therapeute-psychocorporelle-drome.com ou therapeute-psychocorporelle-drome.fr ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.com ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.fr cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur des sites marienovat-eau-therapie.com ou conscience-physiologique-marienovat.fr ou therapeute-psychocorporelle-drome.com ou therapeute-psychocorporelle-drome.fr ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.com ou therapeute-psychocorporelle-marienovat.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : CORRENOZ Audrey – audreycorrenoz@free.fr
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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL
5 – Liens hypertextes et cookies
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